Conditions de Location

Article I:

A/ état de véhicule:

Je reconnais avoir visite le véhicule et constater que son état est parfait, et je m’engage à ne pas touche, ni aux plombs, ni au compteur kilométrique sous peine de paye à Pol Cars le montant correspondant à 1000 Km par jour.

B/ restitution de véhicule:

aussi je m’engage à restituer le véhicule, avec tous ses pneumatique, outils, accessoires et équipement la station POL CARS de la ville ou la véhicule à été loue, ou la date et l’endroit prévus pour la restitution ou a une date antérieur à celle spécifiée sur demande de POL CARS sauf prolongation autorisée expressément par POL CARS, car la non restitution a la date pourra être considérée comme un détournement m’exposant à des poursuites judicaires.

Les cinq pneus sont en bon état à la livraison, l’usure est normal, mais en cas de détérioration anormale ou coupure de l’un d’entre eux, je m’engage à la remplacer immédiatement par un pneu de mime marque et de dimension.

Des la fin de la location, je restituerai tous les documents nécessaires, a la condition du véhicule, à défaut de quoi les pièces étant indispensable à la location, je m’engage à payer à POL CARS, les jours de retard jusqu'à remise des dites pièce

C/ mécanique:

je reconnais que le véhicule est en bon état de marche et en bonne condition et je suis tenu de payer le carburant consomme pendant la durée de la location les réparations provenant d’une panne anormale ou d’une négligence de ma part (vérification des niveaux d’eau, huile boite à vitesse) seront à la charge de POL CARS, et feront l’objet d’une facture acquittée détaille et accompagnée des pièces défectueuses remplacées, en aucun cas ,je ne pourrai prétendre à une indemnité de retard, soit à la remise du véhicule ou à l’annulation de soit par suite à des préparations nécessaires suite à l’usure normale survenue au ours de la location .

Article II: Location caution

Le montant de la location est payable d’avance, la caution est obligatoire :
Elle ne pourra servir pour une prolongation sans préalable de POL CARS
En cas ou on m’accorde la prolongation, je m’engage a faire prévenir le montant de la location supplémentaire 48 h avant expiration de la caution ou garantie laisse cette caution couvre :
- les dégâts non justifiées
- Perte de papiers
- Frais de fourrière ou autre selon les cas, a conditions que notre société fournisse justificatif nécessaire

Article III: Délai et contravention

Toutes amande, frais, dépenses et impôts sur toutes infractions à légalisation relative à la circulation au stationnement ou autres, au cours de la durée de présent contrat sont à ma charge.

Article IV: Utilisation de véhicule

Je m’engage à ce que le véhicule ne soit pas utilisé :
1. pour le transport a titre onéreux de passagers, qu’ une rémunération ait été fixée ça façon expresse ou implicite
2. pour le transport de marchandise en contre bande entraînant l’immobilisation ou la saisie du véhicule par les autorités sous peine de paye à POL CARS le prix du véhicule suivant l’argus de l’années plus une indemnité de 20.000 DHS ainsi que tous les frais que POL CARS aura effectuer en cas de poursuite judiciaires.
3. pour pro puiser ou tiers tout véhicule quelconque.
4. dans le cadre de compétitions sportives automobiles.
5. par une personne quelconque sous l’influence de spiritueux ou narcotiques.
6. En outre, le véhicule ne pourra être conduit que par les personnes désignées sur le présent contrat, sous réserve de l’autorisation préalable de POL CARS, et à condition que les dites personne soient, âgées au mois de 21 ans et titulaire d’un permis de conduire réglementaire depuis au moins un an.

Article V: Assurances

Je reconnais avoir pris connaissance des conditions général de la police d’assurance POL CARS et je m’engage à :
1-payer à POL CARS les frais en coursus pour assurer la réparation des dommages, du fait de collision ou autre causées au véhicule sous ma responsabilité sera :
a- limitée au montant maximum indique dans le tarif en vigueur sur les brochures POL CARS
b- Ecartée si j’accepte de payer la redevance prévue en cas de renonciation par POL CARS des dits dommage ; acceptation constatée par l’opposition de mes initiales dans la case réserve a cet effet sur le présent contrat et portant l’expression j’accepte.

En outre je demande à être garantie par la police individuel personne transportées acceptée par POL CARS, je souscris à cette police en portant mes initiales dans la ces réserve a cette effet sur le présent contrat, je bénéficiais de la garantie selon les dispositions y différentes mentionnées dans les brochures POL CARS selon le tarif en vigueur.
Ne sont pas compris dans cette garantie, le poste radio, le téléphone, les accessoires, détérioration anormale des pneus, dégâts causées aux organes situes au dessous du véhicule, tous vitement ou objets se trouvant a l’intérieur de la voiture du coffre, ou sur la galerie du toit pour lesquels le client reste son propre assureur.
Le client pourra dégager sa participation aux frais moyennant un complément d’assurance, en cas d’accident ces compléments d’assurance n’incluent ni le rapatriement de la voiture ni les frais d’immobilisation estimes à 50% du prix de la location par jour (maximum 30 jours)
Remarque :
POL CARS ne peut être tenu de responsable des pertes dommage causés à tous biens et quelconque transportées ou laissées dans ou sur véhicule POL CARS aussi de toute responsabilité pour toutes action, frais réclamation et préjudices résultant de telle perte ou tels dommage.

Article VI: En cas d’accident

Je donne par le présent contrat, mon accord à la dite police, et je m’engage à en observer les causes condition, je m’engage aussi en plus, sous peine d’être déchu du bénéfice de l’assurance, à prendre toutes mesures utiles pour protéger les interdits de POL CARS et de sa compagnie d’assurance en cas d’accident au cours de la durée du présent contrat et notamment :
1-A Recueillir par écrit nom et adresse des personnes en cause et des témoins
2-A Ne pas reconnaître sa responsabilité ou sa faute, ni transiger avec les tiers.
3-A Ne pas abandonner le véhicule sans prendre soin d’assure sa sauvegarde et sa sécurité
4-A Fournir un compte rendu détaille par téléphone à la société POL CARS
5-A Prévenir immédiatement la police si faute d’un tiers doit être établie ou s’il y a des blessés
6-A Aviser POL CARS du lieu, date et heure d’accident
7-A Déclaration par écrit, les sinistres dans les cinq jours qui suivent, (24 heures pour le vol) ave à l’appui le constat de la police ou de gendarmerie, en notant les noms et adresses des parties en cause et des témoins.
8-A Payer à POL CARS en cas d’accident responsable une franchise de CATEGORIES.
A 10.000.00 DHs
B 12.000.00 DHs
C 14.000.00 DHs
D/E 17.000.00 DHs
F 19.000.00 DHs 
Aff 24.000.00 DHs
Safart 23.000.00 DHs
Prestige 25.000.00 DHs
Limousine 50.000.00 DHs

L’assurance racnet de franchise produisant son plein effet après établissement d’un constat en cas d’accident.

Article VII :

1.Je ne devrai, en aucun cas céder, vendre, hypothéquer, mettre en gage le véhicule, du présent contrat, son équipement ou la traite d’une manière a porté préjudice à POL CARS

2-Toutes modifications ont portées aux clauses et condition du présent contrat si elles ne sont pas consignées par écrit, ne seront nulles et sans effet.
3-Le présent contrat de location sera régi et interprète en conformité avec les lois en vigueur.
Pour tout relatif à l’interprétation et à l’exécution du présent contrat, les parties donnent compétence exclusive aux tribunaux du siège social de la société POL CARS.